Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Gérard CHAUVEZ

Numéro de dépôt :
3214597
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
Marque figurative de Gérard CHAUVEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 2003 par Gérard CHAUVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est Gérard CHAUVEZ domicilié(e) Le Clos des Jardins , 7, rue de Voujeaucourt,25420 COURCELLES LES MONTBELIART - 25420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEROME BAUDIN domicilié(e) 102, RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2013.

Gérard CHAUVEZ a également déposé les autres marques suivantes : ozé le numérik , (Marque figurative) , MINITUNE


Gérard CHAUVEZ - Le Clos des Jardins , 7, rue de Voujeaucourt,25420 COURCELLES LES MONTBELIART - 25420 - France


CABINET JEROME BAUDIN - 102, RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400956 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 19 septembre 2006 - Résiliation de licence n°440548 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Distributeurs automatiques de consommables pour la photo et la vidéo déclenchés par l'introduction d'un moyen de paiement, appareils photographiques, appareils et matériels cinématographiques, photographiques et optiques, appareils pour l'enregistrement du son ou des images. Produits de l'imprimerie, articles pour archives, photographies, albums photographiques, adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Développement de pellicules photographiques et de films cinématographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.